Plan du site 

I - FORMATION, OBJET ET TITRE
II - SIEGE ET DUREE
III - COMPOSITION
IV - ADH�SION ET CONDITIONS
V - RESSOURCES DE LA FEDERATION
VI - LES RELATIONS DE LA FEDERATION
VII - LES MEMBRES  OBSERVATEURS
VIII - ADMINISTRATION
IX - MODIFICATION DES STATUTS
X - DISSOLUTION DE LA FEDERATION

I - FORMATION, OBJET ET TITRE

ARTICLE 1
Sous le nom de � F�d�ration des Eglises Chr�tiennes Evang�liques �, il est form� entre les associations cultuelles qui auront adh�r� aux pr�sents statuts, constitu�es en conformit� des dispositions l�gislatives et r�glementaires, notamment des lois du 9 d�cembre 1905 et du 1er juillet 1901, et des d�crets du 16 mars 1906 (titre III) et du 16 ao�t 1901, une Union d'associations dont l'objet est d'assurer l'exercice public du culte protestant d'expression �vang�lique et de pourvoir aux frais et besoins de ce dernier, ainsi que des divers services et activit�s, qui s'y rattachent l�galement. En particulier, de promouvoir la foi chr�tienne. Egalement d�assurer la repr�sentation et la d�fense des int�r�ts de la f�d�ration.

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II - SIEGE ET DUREE

ARTICLE 2
Son si�ge est � : Monteux 1665, route de Carpentras 84170 Monteux - France. Il pourra �tre transf�r� ailleurs sur proposition du Conseil de la F�d�ration, ratifi� par l'Assembl�e G�n�rale.

ARTICLE 3
La dur�e de la F�d�ration est illimit�e. L'exercice fiscal est fix� du 1er octobre au 30 septembre suivant.

ARTICLE 4
Sa circonscription comprend la France et les territoires d'outre mer. Elle peut �galement �tablir des relations de partenariat avec des F�d�rations et Eglises de l'ext�rieur.  

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III - COMPOSITION

ARTICLE 5
La F�d�ration est constitu�e :
- d'associations cultuelles (loi 1905) proclamant l'Evangile. La F�d�ration veille � assurer leur croissance, ainsi que la multiplication et le d�veloppement des associations cultuelles  dans le respect de leurs expressions diverses.
- de pasteurs � la retraite. Ceux-ci peuvent demander leur admission comme membres � titre individuel. En reconnaissance du minist�re qu�ils ont accompli, et sur proposition du Bureau, l�assembl�e g�n�rale peut les recevoir comme tels.

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IV - ADH�SION ET CONDITIONS

ARTICLE 6
Pour faire partie de la F�d�ration, la demande d'adh�sion doit �tre formul�e :
�   par une association l�galement constitu�e (association loi 1905 pour la France), ou un pasteur � la retraite,
�   adh�rant aux pr�sents statuts, � la confession de foi et au r�glement int�rieur (voir documents annexes),
�   et selon la proc�dure qui suit :

a) le Conseil de l'�glise ou communaut� ou le pasteur prenant sa retraite adresse une demande �crite au Pr�sident de la F�d�ration qui nomme un d�l�gu� ayant mission de visiter le demandeur pour un entretien de reconnaissance. Si l'avis du d�l�gu� est favorable le Pr�sident transmet la demande au Conseil de la F�d�ration.

b) apr�s avis favorable du Conseil de la F�d�ration, l'�glise ayant demand� son adh�sion est pr�sent�e � l'Assembl�e G�n�rale de la F�d�ration.

c) C'est l'Assembl�e G�n�rale seule qui a autorit� pour agr�er ou rejeter la demande d'adh�sion. Les associations admises par vote favorable lors de l'Assembl�e G�n�rale le sont d'abord � titre "probatoire", pour une p�riode n'exc�dant pas deux ans. Apr�s quoi un nouveau vote confirme l'admission d�finitive ou le rejet.

d) Les associations participant � la fondation de la F�d�ration ne sont pas soumises � une p�riode probatoire.

e) Les associations bien connues de la F�d�ration, demandant leur adh�sion peuvent exceptionnellement �tre re�ues sans p�riode probatoire � condition de trouver l�unanimit� de l�Assembl�e g�n�rale.
f) Les pasteurs de la F�d�ration prenant leur retraite, s'ils sont re�us comme membres individuels le sont sans p�riode probatoire.

ARTICLE 7
Les associations adh�rentes y compris celles re�ues � titre probatoires, s'engagent � participer aux frais g�n�raux de la F�d�ration sous forme de cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'Assembl�e G�n�rale. Les membres � individuels� sont exon�r�s de cotisation. Chaque association adh�rente doit pourvoir par elle m�me � ses d�penses et/ou frais de culte.

ARTICLE 8
Cessent de faire partie de la F�d�ration sans que leur d�part puisse mettre fin � l'existence de la F�d�ration :

1/ Les associations ou membres individuels ayant donn� leur d�mission par lettre recommand�e avec accus� r�ception, adress�e au Pr�sident de la F�d�ration en vertu d'une d�lib�ration de leur Conseil.
2/ Les associations adh�rentes qui, pendant deux ann�es cons�cutives, auront n�glig� de verser leurs cotisations statutaires, et de participer aux Assembl�es G�n�rales de la F�d�ration, seront radi�es apr�s avoir �t� mises en demeure - par lettre recommand�e avec accus� r�ception - de se conformer aux statuts, apr�s un pr�avis de trois mois.
3/ - Peuvent �tre radi�es :

a) les associations adh�rentes ou membres individuels qui auraient manqu� aux obligations impos�es par les pr�sents statuts, confession de foi et r�glement int�rieur, et ce, apr�s une mise en demeure par lettre recommand�e adress�e au pr�sident de la dite association et demeur�e sans effet.
b) Les associations adh�rentes qui, soit par une modification de leurs statuts, soit par leurs agissements, ne se trouveraient plus dans les conditions exig�es par les pr�sents statuts pour faire partie de la F�d�ration.
c) les associations adh�rentes qui, par leurs agissements, auraient porte atteinte � l'honneur ou � la consid�ration de la F�d�ration.
d) La radiation ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale, � la majorit� absolue des membres pr�sents et repr�sent�s (repr�sentant au moins la moiti� plus une des associations adh�rentes � la F�d�ration). L�association dont la radiation est demand�e doit �tre convoqu�e en la personne de son pr�sident, par lettre recommand�e, quinze jours � l'avance. Si le pr�sident convoqu� ne s'est pas pr�sent�, soit par lui-m�me, soit par un mandataire pour formuler ses explications, la radiation devra lui �tre notifi�e par lettre recommand�e. 

ARTICLE 9
Les associations adh�rentes ne sont en aucun cas responsables personnellement des engagements contract�s par la F�d�ration, l'ensemble des ressources de la F�d�ration seul en r�pond.

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V - RESSOURCES DE LA FEDERATION

ARTICLE 10
Les ressources de la F�d�ration se composent :

a) des cotisations statutaires et des offrandes volontaires des �glises membres, pour pourvoir aux frais du culte (titre IV) et autres recettes pr�vues par la loi du 9 d�cembre 1905,
b) du produit des collectes et qu�tes faites par ses soins et destin� aux actions communes.
c) des subventions permises.
d) des dons, donations et legs autoris�s par la loi.
e) des int�r�ts et revenus des biens et valeurs appartenant � la F�d�ration. 

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VI - LES RELATIONS DE LA FEDERATION (CONSEIL ET ASSEMBLEE GENERALE) AVEC LES ASSOCIATIONS FEDEREES.)

ARTICLE 11
La gestion de toutes ses affaires (culte, budget, immeuble, oeuvres diverses...) rel�ve de la seule comp�tence, responsabilit� et autorit� de l'association f�d�r�e. Elle peut, n�anmoins, participer selon ses convictions et la mesure de ses moyens aux oeuvres, actions promues et recommand�es par la F�d�ration dans le cadre de ses objectifs (�vang�lisation, �ducation, formation biblique, pr�paration au minist�re...)
Il est clairement entendu que la F�d�ration ne sera pas propri�taire de ces oeuvres.

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VII - LES MEMBRES  OBSERVATEURS

ARTICLE 12
Le Conseil d'Administration de la F�d�ration est habilit�, dans un souci d'unit� et de collaboration fraternelle entre les �glises, � solliciter et nommer parmi les minist�res connus et reconnus dans d'autres d�nominations non membres de la pr�sente f�d�ration, des membres observateurs qui pourront participer aux travaux du Conseil des Commissions, des D�partements et de l'Assembl�e G�n�rale avec voix consultative, leur nombre ne pouvant exc�der un tiers du nombre des membres du Conseil de la F�d�ration.  

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VIII - ADMINISTRATION

A - LE CONSEIL D'ADMINISTRATION 

ARTICLE 13
La F�d�ration est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de quatre membres au moins et de huit membres au plus.
Les membres du Conseil d'administration sont �lus pour 3 ans et r��ligibles par tiers tous les ans afin d'assurer la continuit� n�cessaire au fonctionnement et � l'administration de la F�d�ration.
Les premiers membres �lus du Conseil auront donc un premier mandat plus court. Ils pourront se repr�senter. Ils seront d�sign�s soit par tirage au sort, soit par volontariat.
Les �lections au Conseil d'Administration et au Bureau de la F�d�ration ont lieu � bulletin secret. Le pr�sident ne pourra pas �tre �lu pour plus de deux mandats successifs.

ARTICLE 14
Le Conseil d'Administration �lit parmi ses membres son Bureau qui peut comprendre :

�  un pr�sident,
�  un ou plusieurs vice-pr�sidents,
�  un secr�taire g�n�ral et ï¿½ventuellement un secr�taire adjoint,
�  un tr�sorier g�n�ral et �ventuellement un tr�sorier adjoint,
�  un ou plusieurs membres assesseurs.

Le Conseil d'Administration se r�unit au moins une fois par an. Les d�cisions sont prises � la majorit� des membres pr�sents et repr�sentes. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.
Le Conseil d'Administration dispose des pouvoirs les plus �tendus, pour assurer le fonctionnement de la F�d�ration et la poursuite de ses objets, selon les termes de la loi.
Le Conseil de la F�d�ration cr�e avec le concours de l'Assembl�e G�n�rale de la F�d�ration, toutes Commissions et D�partements n�cessaires au bon fonctionnement de la F�d�ration dans tous les domaines o� cela s'impose pour r�pondre aux besoins des associations adh�rentes : juridique et fiscal, �ducatif, enseignement biblique, th�ologique, formation continue et pr�paration au minist�re, fonctionnement r�gional, national, relation entre �glises, �thique...
Il nomme et �tablit les responsables de ces Commissions et D�partements et fixe leurs champs d'activit�s et leur pouvoir.
Le Conseil d'Administration �labore le r�glement int�rieur et le pr�sente � l'agr�ment de l'Assembl�e G�n�rale, seule habilit�e � le modifier, puis � l'adopter. 

ARTICLE 15
Le Pr�sident convoque et pr�side les Assembl�es G�n�rales, les r�unions du Conseil d'Administration, et des commissions ou d�partements. Il repr�sente la F�d�ration dans tous les actes de la vie Civile et est investi de tous pouvoirs � cet effet. Il peut les d�l�guer � tel membre du Conseil d'Administration. Il a qualit� pour ester en justice au nom de la F�d�ration, tant en demande qu'en d�fense, former tous appels et signer tous pouvoirs. Il peut �galement d�l�guer la pr�sidence des Commissions et D�partements de la F�d�ration.
Toutefois, pour transiger et compromettre, le pr�sident devra avoir re�u pr�alablement l'autorisation du Conseil d'Administration, convoqu� au besoin � cet effet et statuant � la majorit� des membres pr�sents. 

ARTICLE 16
Le secr�taire g�n�ral est charg� de la correspondance et des archives. 

ARTICLE 17
Le tr�sorier est charg� de tout ce qui concerne la gestion des biens de la F�d�ration. Il ne peut accomplir aucun acte de disposition sans avoir obtenu l'autorisation pr�alable du Conseil d'Administration statuant � la majorit� des membres pr�sents.
Il a pouvoir pour ouvrir tous comptes bancaires ou postaux au nom de la F�d�ration, y placer et y retirer tous fonds sous sa seule responsabilit�. 

ARTICLE 18
Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire ou autoriser tous actes n�cessaires au bon fonctionnement de la F�d�ration.
Seuls les frais de d�placements concernant les conseils de la f�d�ration et les rencontres avec les autres organismes partenaires sont couverts par la F�d�ration.

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B - L'ASSEMBLEE GENERALE 

ARTICLE 19
L'Assembl�e G�n�rale de la F�d�ration se compose :
a) des d�l�gu�s des associations cultuelles (loi 1905) adh�rentes. Ils sont d�sign�s par le Conseil de chaque association, mais chaque association ne dispose que d�une voix lors des votes. C�est le Conseil des associations cultuelles qui d�signe la personne habilit�e � exprimer le vote.
b) Les membres du conseil de la F�d�ration sont d�l�gu�s d'office de/ou par leur association.
c) En l'absence de d�l�gu�s, une �glise membre peut donner procuration � un autre membre; aucun membre ne peut d�tenir plus de la moiti� des voix de l'Assembl�e G�n�rale.
d) Chaque membre individuel dispose d�un droit de vote, sauf s'il est d�j� d�l�gu� d'une �glise membre. Il ne peut cumuler ces droits.

ARTICLE 20
L'Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e au moins quinze jours � l'avance. Son bureau est celui du Conseil d'Administration.
L'Assembl�e G�n�rale Ordinaire s'informe de la bonne marche de l'oeuvre de Dieu, approuve les comptes de chaque exercice. Elle �lit les membres du Conseil � la majorit� absolue des membres de l'Association pr�sents ou repr�sent�s. Elle d�lib�re sur toutes les questions port�es � l'Ordre du Jour par le Conseil d'Administration.
Si par suite de d�c�s, d�mission ou emp�chement quelconque, le nombre des membres du Conseil d'Administration venait � tomber au-dessous de quatre, il appartient au Conseil de la F�d�ration de pourvoir au remplacement (par cooptation) des d�missionnaires ou d�c�d�s jusqu'� la prochaine Assembl�e G�n�rale.
L'Assembl�e G�n�rale se r�unit au moins une fois par an sur convocation du pr�sident du Conseil d'Administration ou sur demande �crite du quart des associations cultuelles membres, adress�e au Pr�sident du Conseil d'Administration par lettre recommand�e avec demande d'avis de r�ception.
Pour qu'une Assembl�e G�n�rale puisse valablement d�lib�rer, il est n�cessaire que la moiti� au moins de ses membres soit pr�sent ou repr�sent� par pouvoirs �crits, sign�s et dat�s. Lorsque ce quorum n'est pas atteint, une nouvelle convocation s'impose avec indication de la cause qui la n�cessite et les d�lib�rations seront alors valables quel que soit le nombre de d�l�gu�s pr�sents et repr�sent�s. 

ARTICLE 21
Il est tenu par le secr�taire un registre des d�lib�rations de l'Assembl�e G�n�rale, paraph� par le pr�sident. 

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IX - MODIFICATION DES STATUTS  

ARTICLE 22
La modification des statuts ne peut �tre d�cid�e que par une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire convoqu�e � cet effet au moins quinze jours � l'avance. Pour que la modification des statuts puisse �tre valablement d�cid�e :

a) Une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire doit �tre convoqu�e au moins 15 jours � l'avance
b) La ou les modifications des statuts propos�es doivent �tre communiqu�es � chaque membre (association cultuelle) en m�me temps que la convocation,
c) Qu'elle soit adopt�e � la majorit� (des pr�sents et repr�sent�s) tout comme pour l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire. M�me quorum et re-convocation si n�cessaire. 
d) Rien ne s'oppose � ce qu'une Assembl�e G�n�rale extraordinaire pr�c�de ou succ�de � une Assembl�e G�n�rale ordinaire, pourvu qu'elle soit convoqu�e comme il est dit ci-dessus.

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X - DISSOLUTION DE LA FEDERATION

ARTICLE 23
La dissolution de la F�d�ration ne peut �tre d�cid�e que par une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire convoqu�e sp�cialement � cet effet, au moins quinze jours � l'avance.
Pour que cette Assembl�e G�n�rale Extraordinaire puisse valablement d�lib�rer, il faut que les 2/3 au moins de ses membres soient effectivement pr�sents ou repr�sent�s par pouvoir dat� et sign�, aux fins de d�cider de sa dissolution.
En cas de dissolution, l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire nomme un liquidateur qui, s'il y a lieu, d�volue l'actif de la F�d�ration, conform�ment � l'article 9 de la loi du 1^er juillet 1901 � une Association ou F�d�ration poursuivant les m�mes buts �num�r�s � l'article 2 des pr�sents statuts. 

ARTICLE 24
Au cas ou l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire convoqu�e  � l'effet de modifier des statuts ou dissoudre la F�d�ration ne r�unirait pas le quorum ci�-dessus requis, une nouvelle Assembl�e G�n�rale Extraordinaire sera convoqu�e dans les m�mes formes et les m�mes d�lais, mais elle pourra valablement d�lib�rer � la majorit� des deux tiers des membres pr�sent et repr�sent�s quel que soit leur nombre.